BALLRÜCKSCHLAGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2482940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2482940
- Numéro de demande
- EP10819931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 24 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A63B 69/00 (2006.01)A63B 63/00 (2006.01)F16G 11/00 (2006.01)A63B 71/02 (2006.01)A63B 71/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 200901076 02.10.2009
- Demande PCT
- PCT/DK2010/000126 15.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/038736 07.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 15 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Munin ApS, Nørre Allé 1, 1. sal, 2200 København N., Danemark → MS 2018 ApS, Toldbodgade 55, 1253 Copenhagen K, Danemark
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 26 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 26.03.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
Parties
Inventeur
2800 Kgs. Lyngby, DK
DK-2200 København N., DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.