FARBSPRÜHGERÄT
Brevet européen · EP2482993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2482993
- Numéro de demande
- EP10773550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 21 oct. 2015
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 5/02 (2006.01)B05B 7/02 (2006.01)B05B 7/24 (2006.01)B05B 12/00 (2006.01)B05B 15/06 (2006.01)B05B 7/08 (2006.01)B05B 7/12 (2006.01)B05B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009048023 02.10.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2010/001106 22.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/038711 07.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 21 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
Parties
Inventeur
KRAYER, Elmar
88085 Langenargen, DE
GÖHRING, Alfred
88682 Salem, DE
JELTSCH, Thomas
88048 Friedrichshafen, DE
ULBRICH, Jens
88048 Friedrichshafen, DE
WELTE, Christoph
88662 Überlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.