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Brevet européen · EP2482994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2482994
- Numéro de demande
- EP10763893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B05C 17/005 (2006.01)G01F 11/02 (2006.01)//B05C 17/01 (2006.01)
- Priorité
- US 568180 28.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/002587 22.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/037620 31.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 10 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
Berkley, MA 02779, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.