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Brevet européen · EP2483017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2483017
- Numéro de demande
- EP10759567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/041 (2006.01)B22D 11/057 (2006.01)B22D 11/059 (2006.01)B22D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009037283 14.08.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2010/000937 09.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/018076 17.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
SCHMITZ, Ludwig
49377 Vechta, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.