WASSERDICHTE MEMBRAN
Brevet européen · EP2483074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2483074
- Numéro de demande
- EP10763108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 21 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B32B 7/04 (2019.01)C09J 7/02 (2006.01)C09J 7/04 (2006.01)E01D 19/08 (2006.01)E04D 5/10 (2006.01)B32B 25/08 (2006.01)
- Priorité
- US 247374 P 30.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/050396 27.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/041263 07.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 9 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
2 entrées antérieures
- 18 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
Lincoln, MA 01773, US
Arlington, MA 02476, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.