TRANSPORTSYSTEM MIT FORMSCHLÜSSIGEM ANTRIEB
Brevet européen · EP2483121 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2483121
- Numéro de demande
- EP10770743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B61B 5/02 (2006.01)B61B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009044141 30.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/064615 30.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/039335 07.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 08.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 20 avr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o ZEOH GmbH, Blegistrasse 15, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 20.04.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 8 août 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Feldbergstrasse 67, 4057 Basel → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG
Publié dans Swissreg le 08.08.2019
- 12 nov. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB, Rheinstrasse 8, 8280 Kreuzlingen → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Feldbergstrasse 67, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 12.11.2017
2 entrées antérieures
- 24 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB, Rheinstrasse 8, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 24.01.2017
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Titulaire
83607 Holzkirchen, DE
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.