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Brevet européen · EP2483143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2483143
- Numéro de demande
- EP10726632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 35/32 (2006.01)F01K 15/04 (2006.01)F01K 17/04 (2006.01)F01K 17/02 (2006.01)B63B 57/02 (2006.01)F22B 33/18 (2006.01)
- Priorité
- NO 20092176 05.06.2009
- Demande PCT
- PCT/NO2010/000210 07.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/140899 09.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
LØVLAND, Martin
N-4400 Flekkefjord, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.