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Brevet européen · EP2483157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2483157
- Numéro de demande
- EP10763542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 5/02 (2006.01)B65B 5/06 (2006.01)B65B 17/02 (2006.01)B65B 35/44 (2006.01)B31B 5/76 (2006.01)B65B 21/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0916966 28.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/050354 27.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/038323 31.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
BONNAIN, Jean-Christophe
36000 Chateauroux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.