POLYAMIDES A FLUIDITE ELEVEE

Brevet européen · EP2483329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2483329
Numéro de demande
EP10757776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C08G 69/36 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
Priorité
FR 0956789 30.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/064355 28.09.2010
Publication PCT
WO2011/039183 07.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  7. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

POLYTECHNYL S.A.S.

Rue de Clichy, 25, 75009 Paris, FR

Inventeur

SPERONI, Franco

I-20020 Ceriano Laghetto (MI), IT

ZAHER, Damien

I-26841 Casalpusterlengo (LODI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.