VERFAHREN ZUR DIAGNOSE UND/ODER BEHANDLUNG VON ENZEPHALITIS ODER EPILEPSIE
Brevet européen · EP2483417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2483417
- Numéro de demande
- EP10821183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/00 (2006.01)G01N 33/566 (2006.01)G01N 33/564 (2006.01)
- Priorité
- US 246843 P 29.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/050746 29.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/041433 07.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.05.2017
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
Delmar, NY 12054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.