MAGNETISCHES VLIESMATERIAL

Brevet européen · EP2483462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2483462
Numéro de demande
EP10766313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
30 juil. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/42 (2012.01)
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 0917257 02.10.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001857 04.10.2010
Publication PCT
WO2011/039521 07.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Inventeur

JESCHKE, Michael

Kendal Cumbria LA9 7HU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.