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Brevet européen · EP2483472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2483472
Numéro de demande
EP10818227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
7 mai 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06P 1/613 (2006.01)
D06P 1/647 (2006.01)
D06P 1/66 (2006.01)
D06P 3/82 (2006.01)
Priorité
EP 09171431 28.09.2009
Demande PCT
PCT/CN2010/001345 06.09.2010
Publication PCT
WO2011/035533 31.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

HAERRI, Hans, Peter

4107 Ettingen

GRUENER, Franz

79650 Schopfheim, DE

HAM, Edvard

CH-4125 Riehen

YUAN, Huiya

Haizhu District Guangzhou 510310, CN

LU, Xiaolong

Guangdong 528400, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.