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Brevet européen · EP2483574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2483574
Numéro de demande
EP10763054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
14 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/46 (2006.01)
F16F 9/512 (2006.01)
F16F 9/348 (2006.01)
Priorité
NL 2003571 29.09.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050625 27.09.2010
Publication PCT
WO2011/040808 07.04.2011
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Koni B.V.

KONI B.V.

Langeweg 1, 3261 LJ Oud-Beijerland, NL

Inventeur

DE KOCK, Paul

NL-3281 LH Numansdorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.