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Brevet européen · EP2483627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2483627
- Numéro de demande
- EP10757039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F42B 4/20 (2006.01)F42B 5/155 (2006.01)F41F 1/08 (2006.01)F41A 9/63 (2006.01)F42B 39/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009043483 30.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/005662 15.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/038835 07.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
79379 Müllheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.