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Brevet européen · EP2483639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2483639
Numéro de demande
EP10763396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
4 mars 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01H 9/00 (2006.01)
G01D 5/353 (2006.01)
Priorité
GB 0917150 30.09.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001802 24.09.2010
Publication PCT
WO2011/039501 07.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

OptaSense Holdings Limited

Cody Technology Park Ively Road Farnborough, Hampshire GU14 0LX, GB

Inventeur

CRICKMORE, Roger Ian

Dorchester, Dorset DT2 8XJ, GB

HILL, David John

Dorchester Dorset DT2 8XJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.