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Brevet européen · EP2483704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2483704
Numéro de demande
EP10750144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
27 avr. 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 5/02 (2006.01)
//G01S 19/11 (2010.01)
Priorité
EP 09275088 30.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/063299 10.09.2010
Publication PCT
WO2011/039042 07.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Inventeur

MORRISON, Russell Gavin

Portsmouth Hampshire PO3 5PU, GB

HELLIWELL, Alasdair Ward

Portsmouth Hampshire PO3 5PU, GB

LANCASHIRE, David Charles

Portsmouth Hampshire PO3 5PU, GB

DIXON, Charles Stephen

Portsmouth Hampshire PO3 5PU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.