NEUARTIGE HERBIZIDRESISTENZ-GENE
Brevet européen · EP2484202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2484202
- Numéro de demande
- EP11010161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2006
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 27 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01H 5/00 (2006.01)C12N 15/82 (2006.01)C12N 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 731044 P 28.10.2005
- Divisionnaire de
- EP06844227
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 27.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dow AgroSciences LLC, 9330 Zionsville Road, Indianapolis IN 46268-1054, Etats-Unis d'Amérique → Corteva Agriscience LLC, 9330 Zionsville Road, IN 46268, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
2 entrées antérieures
- 12 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Westfield, IN 46074, US
Zionsville, IN 46077, US
Zionsville, IN 46077, US
Carmel, IN 46032, US
Carmel, IN 46032, US
Zionsville, IN 46077, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.