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Brevet européen · EP2484419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2484419
- Numéro de demande
- EP12166840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 22 mai 2013
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 18/08 (2006.01)
- Priorité
- US 246023 P 25.09.2009US 860696 20.08.2010US 872209 31.08.2010
- Divisionnaire de
- EP10766416
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Inventeur
Norman, David Anthony
Greenville, TX Texas 75402, US
Mimlitch, III Robert H.
Rowlett, TX Texas 75088, US
Carter, Joel Reagan
Argyle, TX Texas 76226, US
Galletti, Douglas Michael
Allen, TX Texas 75002, US
Copioli, Paul David
Greenville, TX Texas 75402, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.