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Brevet européen · EP2484419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2484419
Numéro de demande
EP12166840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
22 mai 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 18/08 (2006.01)
Priorité
US 246023 P 25.09.2009
US 860696 20.08.2010
US 872209 31.08.2010
Divisionnaire de
EP10766416
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Inventeur

Norman, David Anthony

Greenville, TX Texas 75402, US

Mimlitch, III Robert H.

Rowlett, TX Texas 75088, US

Carter, Joel Reagan

Argyle, TX Texas 76226, US

Galletti, Douglas Michael

Allen, TX Texas 75002, US

Copioli, Paul David

Greenville, TX Texas 75402, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.