SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2484484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2484484
Numéro de demande
EP10820182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 17/22 (2006.01)
B25B 5/12 (2006.01)
B25B 5/16 (2006.01)
Priorité
JP 2009230955 02.10.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/054418 16.03.2010
Publication PCT
WO2011/040062 07.04.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

SMC Kabushiki Kaisha

4-14-1, Sotokanda Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Kazuyoshi

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.