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Brevet européen · EP2484492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2484492
Numéro de demande
EP09850029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2009
Publié
8 août 2012
Délivré
31 oct. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 53/075 (2006.01)
B23F 23/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/066951 29.09.2009
Publication PCT
WO2011/039838 07.04.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Machine Tool Co., Ltd.

130, Rokujizo, Ritto-shi,, Shiga, 520-3080, JP

Inventeur

OCHI Masashi

Ritto-shi Shiga 520-3080, JP

YANASE Yoshikoto

Ritto-shi Shiga 520-3080, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.