Tragbahnförderer und Förderanlage mit einem solchen
Brevet européen · EP2484607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2484607
- Numéro de demande
- EP12000635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2012
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 24 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011010544 07.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 mai 2021
Transféré
- Titulaire
- Eisenmann SE, Tübinger Straße 81, 71032 Böblingen, Allemagne → Pentanova CS GmbH, Tübinger Straße 81, 71032 Böblingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.05.2021
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 18 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2015
2 entrées antérieures
- 18 août 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Eisenmann AG, Tübinger Strasse 81, 71032 Böblingen, Allemagne → Eisenmann SE, Tübinger Straße 81, 71032 Böblingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.08.2015
- 24 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2015
Parties
Inventeur
70372 Stuttgart, DE
71093 Weil im Schönbuch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.