Neuartige herbizidresistente Gene
Brevet européen · EP2484767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2484767
- Numéro de demande
- EP11010162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2006
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)C12N 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 731044 P 28.10.2005
- Divisionnaire de
- EP06844227
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dow AgroSciences LLC, 9330 Zionsville Road, Indianapolis IN 46268-1054, Etats-Unis d'Amérique → Corteva Agriscience LLC, 9330 Zionsville Road, IN 46268, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 14 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 14.02.2017
1 entrée antérieure
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Westfield, IN 46074, US
Zionsville, IN 46077, US
Zionsville, IN 46077, US
Carmel, IN 46032, US
Carmel, IN 46032, US
Zionsville, IN 46077, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.