Rahmenverbinder
Brevet européen · EP2484855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2484855
- Numéro de demande
- EP12000569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2012
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 1 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E06B 1/60 (2006.01)E06B 9/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011010418 04.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 21 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Titulaire
Büdenbender, Arnd
57250 Netphen-Deuz, DE
Inventeur
Büdenbender, Arnd
57250 Netphen-Deuz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.