Volumenstromregelung

Brevet européen · EP2484907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2484907
Numéro de demande
EP12152621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2012
Publié
8 août 2012
Délivré
25 nov. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 49/16 (2006.01)
Priorité
DE 102011003795 08.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 25 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

Parties

Inventeur

Hüllenkremer, Ernst Mike

52074 Aachen, DE

Hoff, Klaus

52074 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.