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Brevet européen · EP2484914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2484914
Numéro de demande
EP12153683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2012
Publié
8 août 2012
Délivré
12 oct. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/18 (2006.01)
F04D 5/00 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
Priorité
US 201161439793 P 04.02.2011
US 201161446331 P 24.02.2011
US 201213360206 27.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

TI Group Automotive Systems, L.L.C.

1272 Doris Road, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

Talaski, Edward J.

Caro, MI Michigan 48723, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.