MOTORISIERTES NADELVENTIL
Brevet européen · EP2484948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2484948
- Numéro de demande
- EP10820276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2010
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/04 (2006.01)F16K 1/02 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)F16K 39/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009227686 30.09.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/064512 26.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/040156 07.04.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
OBA, Ryotaro
Koganei-shi Tokyo 184-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.