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Brevet européen · EP2485052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2485052
Numéro de demande
EP12159104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2006
Publié
8 août 2012
Délivré
6 mai 2015
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
H01F 1/00 (2006.01)
G01N 33/532 (2006.01)
G01N 33/58 (2006.01)
B82Y 25/00 (2011.01)
G09F 3/00 (2006.01)
Priorité
US 716694 P 13.09.2005
US 762238 P 25.01.2006
Divisionnaire de
EP06836128
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  5. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Inventeur

True, Randall J.

San Francisco, CA 94114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.