Balancier composite

Brevet européen · EP2485095 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2485095
Numéro de demande
EP12164386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2009
Publié
8 août 2012
Délivré
19 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 08153093 20.03.2008
Divisionnaire de
EP09721945
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.06.2013

  6. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Bühler, Pierre-André

2534 Orvin

Verardo, Marco

2336 Les Bois

Conus, Thierry

2543 Lengnau

Thiébaud, Jean-Philippe

1588 Cudrefin

Peters, Jean-Bernard

2542 Pieterlen

Cusin, Pierre

1423 Villars-Burquin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.