Pièce d'horlogerie
Brevet européen · EP2485098 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2485098
- Numéro de demande
- EP12405015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2012
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 21/06 (2006.01)G04B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11405208 07.02.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 4 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.11.2021
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
2720 Tramelan
01550 Pougny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.