Kabelführungsvorrichtung
Brevet européen · EP2485351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2485351
- Numéro de demande
- EP11153463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2011
- Publié
- 8 août 2012
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02G 3/06 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 24 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 15 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.