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Brevet européen · EP2485384 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2485384
Numéro de demande
EP10820178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2010
Publié
8 août 2012
Délivré
2 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02P 1/16 (2006.01)
H02M 7/48 (2007.01)
H02M 7/483 (2007.01)
H02M 7/49 (2007.01)
H02P 1/30 (2006.01)
H02P 1/52 (2006.01)
H02M 1/00 (2007.01)
H02P 27/14 (2006.01)
Priorité
JP 2009227406 30.09.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/053485 25.02.2010
Publication PCT
WO2011/040057 07.04.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 22 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.01.2016

  6. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

Tokyo Institute of Technology

2-12-1, Ookayama Meguro-ku, Tokyo 152-8550, JP

Toshiba Mitsubishi-Electric Industrial Systems Corporation

13-16, Mita 3-chome, Minato-ku, Tokyo 108-0073, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Akagi, Hirofumi

Tokyo 152-8550, JP

Hagiwara, Makoto

Tokyo 152-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.