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Brevet européen · EP2485574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2485574
Numéro de demande
EP10779578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2010
Publié
15 août 2012
Délivré
22 juil. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 43/10 (2006.01)
A01D 82/02 (2006.01)
A01F 29/10 (2006.01)
B02C 4/34 (2006.01)
B02C 4/38 (2006.01)
Priorité
GB 0917734 09.10.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/002552 08.10.2010
Publication PCT
WO2011/042803 14.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 22 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

Parties

Inventeur

DREER, Constantin

89257 Illertissen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.