SYNTHESEVORRICHTUNG FÜR KNOCHENBRÜCHE

Brevet européen · EP2485669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2485669
Numéro de demande
EP10773590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2010
Publié
15 août 2012
Délivré
26 août 2015
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
SM 200900081 05.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/064781 05.10.2010
Publication PCT
WO2011/042407 14.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 15 févr. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Lima SM s.p.a., Strada Borrana 38, 47899 Serravalle-San Marino, Italie → LIMACORPORATE S.P.A, Via Nazionale 52, Frazione Villanova, 33038 San Daniele Del Friuli (UD), Italie

    Publié dans Swissreg le 15.02.2019

  7. 21 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.11.2015

  8. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Inventeur

ROTINI, Roberto

I-40136 Bologna, IT

GUERRA, Enrico

I-40068 San Lazzaro Di Savena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.