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Brevet européen · EP2485793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2485793
Numéro de demande
EP10822312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2010
Publié
15 août 2012
Délivré
26 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 11/06 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
SE 0950738 08.10.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050972 13.09.2010
Publication PCT
WO2011/043712 14.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 21 mars 2019

    Transféré

    Titulaire
    SHL Group AB, IP Department, Box 1240, Augustendalsvägen 19, 131 28 Nacka Strand, Suède → SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.03.2019

  7. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Inventeur

BRUNNBERG, Lennart

135 49 Tyresö, SE

KARLSSON, Martin

412 54 Gothenburg, SE

RONQUIST, Nils

114 27 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.