INSERT DE DIFFUSION POUR L'ANALYSE DE MEMBRANE, KIT CELLULE ET PROCEDE DE DIFFUSION

Brevet européen · EP2485829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2485829
Numéro de demande
EP10781931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2010
Publié
15 août 2012
Délivré
16 mai 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 65/00 (2006.01)
B01D 63/08 (2006.01)
Priorité
FR 0904842 09.10.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000677 07.10.2010
Publication PCT
WO2011/042627 14.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Université de Franche-Comté

1, rue Claude Goudimel, 25000 Besançon, FR

Centre Hospitalier Universitaire

2 place Saint-Jacques, 25000 Besancon, FR

Inventeur

LBOUTOUNE , Youssef

F-25000 Besancon, FR

HUMBERT, Philippe

F-25290 Ornans, FR

BINDA, Delphine

F-25870 Auxon Dessous, FR

PAZART, Lionel

F-25000 Besancon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.