BEHÄLTERANORDNUNG
Brevet européen · EP2485874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2485874
- Numéro de demande
- EP09778529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2009
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B25H 3/02 (2006.01)B65D 25/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006665 15.09.2009
- Publication PCT
- WO2011/032568 24.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TTS Tooltechnic Systems AG & Co. KG, Wertstrasse 20, 73240 Wendlingen, Allemagne → TTS Tooltechnic Systems SE & Co. KG, Wertstrasse 20, 73240 Wendlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
- 6 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
89129 Langenau, DE
89233 Burlafingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.