BLASFORMVENTIL FÜR EINEN BLASFORMVENTILBLOCK
Brevet européen · EP2485884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2485884
- Numéro de demande
- EP10776931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 4 juin 2014
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/78 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)F16K 41/12 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/12 (2006.01)
- Priorité
- US 250129 P 09.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006131 07.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/042184 14.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 3 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 03.10.2014
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.