POLYMORPHE UND PSEUDOPOLYMORPHE FORMEN EINER PHARMAZEUTISCHEN VERBINDUNG
Brevet européen · EP2486038 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2486038
- Numéro de demande
- EP10762934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/08 (2006.01)A61K 31/4188 (2006.01)A61K 31/439 (2006.01)A61K 31/551 (2006.01)
- Priorité
- FR 0904864 09.10.2009US 263663 P 23.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/065147 08.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/042560 14.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
BHATTACHARYA, Sisir
Hauppauge, New York 11788, US
BONNET, Alain
F-02400 Chateau-Thierry, FR
DEDHIYA, Mahendra, G.
Pomona, New York 10970, US
DUCANDAS, Véronique
F-94400 Vitry Sur Seine, FR
GIULIANI, Alexandre
F-94440 Villecresnes, FR
PRIOUR, Alain
F-75019 Paris, FR
RAVAUX, Valérie
F-01600 Reyrieux, FR
SPARGO, Peter
Deal Kent CT14 9QT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.