BELEUCHTETER HALLENFUSSBODEN
Brevet européen · EP2486201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2486201
- Numéro de demande
- EP10766008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04F 15/024 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009044180 05.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/064735 04.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/042385 14.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2026
Transféré
- Titulaire
- Saint-Gobain Glass France, 18 avenue d' Alsace, 92400 Courbevoie, France, Systembau Horst Babinsky GmbH, Fabrikstrasse 14, 83371 Stein, Allemagne → Systembau Horst Babinsky GmbH, Fabrikstrasse 14, 83371 Stein, Allemagne
- Mandataire
- ABP Patent Network AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
GEITH, Andreas
83361 Kienberg, DE
SCHREIBER, Walter
52074 Aachen, DE
KRAUSE, Oliver
51709 Marienheide, DE
BABINSKY, Horst
83355 Grabenstätt-Marwang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.