FENSTER- ODER TÜRBESCHLAG
Brevet européen · EP2486204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2486204
- Numéro de demande
- EP10737874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E05B 3/06 (2006.01)E05B 15/00 (2006.01)E05B 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009013586 U 08.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/060760 26.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/042231 14.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Inventeur
HARTMANN, Gerhard
57234 Wilnsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.