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Brevet européen · EP2486214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2486214
- Numéro de demande
- EP10771540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 7/14 (2006.01)E06C 7/18 (2006.01)E06C 7/48 (2006.01)
- Priorité
- NL 2003605 07.10.2009
- Demande PCT
- PCT/NL2010/050656 06.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/043663 14.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Inventeur
LAMPE, Caspar Bernard
NL-1118 CR Luchthaven Schiphol, NL
OLDEN, Maarten
NL-1024 XR Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.