HYDRAULIKPUMPENANORDNUNG
Brevet européen · EP2486279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2486279
- Numéro de demande
- EP10822320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 1/20 (2006.01)F04B 1/30 (2006.01)F04B 49/08 (2006.01)F04B 49/10 (2006.01)B60K 23/08 (2006.01)F16D 48/02 (2006.01)F16D 43/284 (2006.01)
- Priorité
- SE 0950735 06.10.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2010/051070 05.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/043722 14.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
HERVEN, Daniel
211 48 Malmö, SE
NILSSON, Johan
S-253 74 Helsingborg, SE
DAHLSTRÖM, Peter
S-261 91 Landskrona, SE
SEVERINSSON, Lars
S-310 21 Hishult, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.