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Brevet européen · EP2486373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2486373
- Numéro de demande
- EP10767938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)G01D 5/244 (2006.01)
- Priorité
- EP 09012831 09.10.2009EP 09012832 09.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006144 08.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/042190 14.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
JAHNKE, Siegfried
CH-8500 Frauenfeld
RAPP, Günter
78647 Trossingen, DE
SCHNEIDER, Michael
78462 Konstanz, DE
HILLER, Bernhard
13465 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.