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Brevet européen · EP2486376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2486376
Numéro de demande
EP10742839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2010
Publié
15 août 2012
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/60 (2006.01)
Priorité
DE 102009045530 09.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/061945 17.08.2010
Publication PCT
WO2011/051004 05.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach

Inventeur

DRAHM, Wolfgang

85435 Erding, DE

SCHMALZRIED, Frank

85356 Freising, DE

RUFER, Heinz

CH-4143 Dornach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.