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Brevet européen · EP2486465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2486465
- Numéro de demande
- EP10776758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/03 (2006.01)G05D 23/19 (2006.01)
- Priorité
- FI 20096021 06.10.2009
- Demande PCT
- PCT/FI2010/050774 06.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/042602 14.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
OJALA, Markku
FI-20540 Turku, FI
LAITINEN, Jyrki
FI-21620 Kuusisto, FI
ISAKSSON, Christer
FI-20810 Turku, FI
ELO, Tommi
FI-20700 Turku, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.