MAGNETSPULE FÜR EINEN ELEKTRISCHEN SCHALTER

Brevet européen · EP2486579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2486579
Numéro de demande
EP10771547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2010
Publié
15 août 2012
Délivré
11 déc. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/32 (2006.01)
H01H 1/20 (2006.01)
H01H 3/28 (2006.01)
Priorité
US 575245 07.10.2009
Demande PCT
PCT/US2010/002696 06.10.2010
Publication PCT
WO2011/043808 14.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Inventeur

PATINO, Sam

Mansfield, OH 44907, US

VELLAIYANAICKEN, Palanisamy

Bangalore 560068, IN

JESURAJ, Naveen, Samuel

Cooke Town Bangalore 560084, IN

SCHWAN, Ryan

Monroeville OH 44847, US

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