MAGNETSPULE FÜR EINEN ELEKTRISCHEN SCHALTER
Brevet européen · EP2486579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2486579
- Numéro de demande
- EP10771547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 71/32 (2006.01)H01H 1/20 (2006.01)H01H 3/28 (2006.01)
- Priorité
- US 575245 07.10.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/002696 06.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/043808 14.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
PATINO, Sam
Mansfield, OH 44907, US
VELLAIYANAICKEN, Palanisamy
Bangalore 560068, IN
JESURAJ, Naveen, Samuel
Cooke Town Bangalore 560084, IN
SCHWAN, Ryan
Monroeville OH 44847, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.