TRANSPONDEUR À MODES RÉSONANTS COUPLÉS INTÉGRANT UNE CHARGE VARIABLE
Brevet européen · EP2486656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2486656
- Numéro de demande
- EP10762701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 9/02 (2006.01)H03H 9/205 (2006.01)H03H 9/25 (2006.01)H03H 9/54 (2006.01)H03H 9/58 (2006.01)H04B 1/59 (2006.01)//H03H 9/64 (2006.01)//G06K 19/067 (2006.01)
- Priorité
- FR 0904844 09.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/065143 08.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/042557 14.04.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BALLANDRAS, Sylvain
F-25000 Besançon, FR
DANIAU, William
F-25000 Montfaucon, FR
LEGUEN, Jean-François
F-06560 Valbonne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.