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Brevet européen · EP2486734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2486734
Numéro de demande
EP09765937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2009
Publié
15 août 2012
Délivré
14 août 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/062965 06.10.2009
Publication PCT
WO2009/153358 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

GABATHULER, Bruno

CH-8627 Grüningen

PORTMANN, Paul

CH-8834 Schindellegi

KARAMUK, Erdal

CH-8706 Meilen

DITTLI, Erich

CH-8864 Reichenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.