STECHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2486852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2486852
Numéro de demande
EP10822038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2010
Publié
15 août 2012
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/151 (2006.01)
A61B 5/15 (2006.01)
Priorité
JP 2009233428 07.10.2009
JP 2009241385 20.10.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/067529 06.10.2010
Publication PCT
WO2011/043368 14.04.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

HYOUE, Tomoyuki

Maniwa-shi Okayama 719-3226, JP

SAEKI, Hideaki

Maniwa-shi Okayama 719-3226, JP

IMORI, Hirokazu

Maniwa-shi Okayama 719-3226, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.