Saugschlitzkanalabsaugsystem

Brevet européen · EP2486987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2486987
Numéro de demande
EP12000636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2012
Publié
15 août 2012
Délivré
6 août 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011010794 09.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Inventeur

Kurusz, Nikolaus

89250 Senden, DE

Grünwied, Helmut

86381 Krumbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.